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Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Lien du vers Legifrance. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux

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Marchés publics de travaux. Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. J02 Répondre aux AO. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels forrmat marché délais, pénalités, conditions générales Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR:

Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés formxt de fournitures courantes et de services – NOR: Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

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Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Worrd projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux J02 Répondre aux AO. Code des marchés publics CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

Cahiers des clauses administratives générales et techniques

CCAG applicable aux marchés publics industriels. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

Les CCAG version : notices, pdf, et liens

CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien woord une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.

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Marchés publics de fournitures courantes et de services. Saisir la Cijap Contacter la Cijap. CCAG au format Word sur demande. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des firmat L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

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Marchés publics de travaux. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG.

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Répondre aux marchés publics pour les PME: Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Ce document est utilisé par défaut.